Recherche - Base documentaire
Permis d'aménager, particuliers
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
Le permis d’aménager est la plupart du temps nécessaire pour deux types d’opération : les lotissements et les campings. Pour les opérations de divisions foncières deux procédures peuvent être menées : permis d’aménager ou déclaration préalable.
2012
Le permis d’aménager est la plupart du temps nécessaire pour deux types d’opération : les lotissements et les campings. Pour les opérations de divisions foncières deux procédures peuvent être menées : permis d’aménager ou déclaration préalable.
Notice explicative, particuliers
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
Vous souhaitez construire une maison, réaliser un lotissement, réhabiliter, rénover ou étendre votre habitation : il est impératif avant toute démarche de construction de s'enquérir des démarches administratives à effectuer au préalable.
2012
Vous souhaitez construire une maison, réaliser un lotissement, réhabiliter, rénover ou étendre votre habitation : il est impératif avant toute démarche de construction de s'enquérir des démarches administratives à effectuer au préalable.
Permis de construire, particuliers
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
Dans quels cas un particulier doit-il déposer une demande de permis de construire ? Quelles sont les pièces graphiques et écrites devant être fournies ? Autant de questions abordées dans cette fiche.
2012
Dans quels cas un particulier doit-il déposer une demande de permis de construire ? Quelles sont les pièces graphiques et écrites devant être fournies ? Autant de questions abordées dans cette fiche.
Bibliographie : écoconstruction
Tarn - Fiche pratique
2012
Collectivités, consultez cette fiche pour en savoir plus sur l'écoconstructon à travers une liste d'ouvrages, liens internet, guides ...
2012
Collectivités, consultez cette fiche pour en savoir plus sur l'écoconstructon à travers une liste d'ouvrages, liens internet, guides ...
Réglementation Thermique RT 2012
Tarn - Fiche pratique
2012
Vous souhaitez connaître les principaux objectifs de cette nouvelle réglementation thermique? Consultez cette fiche synthétique sur son application et ses exigences.
2012
Vous souhaitez connaître les principaux objectifs de cette nouvelle réglementation thermique? Consultez cette fiche synthétique sur son application et ses exigences.
