Recherche - Base documentaire
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
Le SCoT est un outil de planification prospectif à caractère prescriptif. Il permet de réaliser un projet d’aménagement et de développement cohérent, à l’échelle de plusieurs intercommunalités
2012
Le SCoT est un outil de planification prospectif à caractère prescriptif. Il permet de réaliser un projet d’aménagement et de développement cohérent, à l’échelle de plusieurs intercommunalités
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
Le PLU est un outil de planification à caractère réglementaire et prescriptif. Il définit un projet global d’aménagement et de développement cohérent, pour un territoire intercommunal ou communal.
2012
Le PLU est un outil de planification à caractère réglementaire et prescriptif. Il définit un projet global d’aménagement et de développement cohérent, pour un territoire intercommunal ou communal.
ZPPAUP
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
La zone de protection peut-être instituée autour des monuments historiques, dans les quartiers, sites et espaces à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.
2012
La zone de protection peut-être instituée autour des monuments historiques, dans les quartiers, sites et espaces à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.
Protection des éléments de paysage
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
Ce dispositif permet aux communes de prendre des mesures permettant d'assurer la protection des éléments de paysage bâtis ou naturels.
2012
Ce dispositif permet aux communes de prendre des mesures permettant d'assurer la protection des éléments de paysage bâtis ou naturels.
Mur en pierre sèche
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2012
Le mur en pièce sèche est un habile empilement de pierres sans mortier. Ce système constructif est emblématique des gariottes, cazelles ou autres orris.
2012
Le mur en pièce sèche est un habile empilement de pierres sans mortier. Ce système constructif est emblématique des gariottes, cazelles ou autres orris.
