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5, avenue Frizac31400 ToulouseTél. : 05 34 41 39 59Fax : 05 34 41 39 51E-mail : Directeur de publication : Serge DESPEYROUXConformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL - ).Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.L'URCAUE met à disposition des utilisateurs du site web http://www.caue-mp.fr des informations et outils disponibles et vérifiés, mais elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mail à l’adresse [ou à celle de la structure concernée ().]La structure générale, ainsi que les images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes ; photos et tous autres éléments d’illustration composant le site web http://www.caue-mp.fr sont de l’utilisation exclusive de l'URCAUE. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de l'URCAUE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l'URCAUE.Numéro d’enregistrement de la déclaration : 1 170 721Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).URCAUE Midi-Pyrénées5 avenue Frizac
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