Recherche - Base documentaire
urcaue_territoire :
Préciser la recherche

5 Résultats
Les diagnostics immobiliers : quels diagnostics demander ?

Les diagnostics immobiliers : quels diagnostics demander ?

Les diagnostics immobiliers : quels diagnostics demander ?
Haute-Garonne - Fiche pratique
2009 - Mise à jour en 2016
Vous souhaitez vendre ou louer un bien immobilier. Avant toute transaction vous êtes légalement tenus de réaliser plusieurs diagnostics techniques. Attention, ces diagnostics n’abordent en aucun cas la solidité structurelle du bâtiment, ses points forts ou ses éléments contraignants, son état sanitaire…
Notice explicative, particuliers

Notice explicative, particuliers

Notice explicative, particuliers
- Fiche pratique
2017
Vous souhaitez construire une maison, réaliser un lotissement, réhabiliter, rénover ou étendre votre habitation : il est impératif avant toute démarche de construction de s'enquérir des démarches administratives à effectuer au préalable.
RT 2012 : rénover ou étendre son habitation en suivant la réglementat...

RT 2012 : rénover ou étendre son habitation en suivant la réglementation thermique

RT 2012 : rénover ou étendre son habitation en suivant la réglementat...
Haute-Garonne - Fiche pratique
2016
Quelle réglementation thermique appliquer dans le cas de création de petite surface, d'un projet d'extension, de surélévation, de rénovation de maison individuelle ?
Permis de construire

Permis de construire

Permis de construire
Midi-Pyrénées - Fiche pratique
2017
Dans quels cas un particulier doit-il déposer une demande de permis de construire ? Quelles sont les pièces graphiques et écrites devant être fournies ? Autant de questions abordées dans cette fiche.
Déclaration préalable

Déclaration préalable

Déclaration préalable
- Fiche pratique
2017
Quel type de projet est soumis à la demande d'une déclaration préalable? Quels sont les formulaires et pièces graphiques à joindre? Vous trouverez les réponses dans cette fiche.